Une terrasse ensoleillée, en arrière-plan la mer ou une piscine, des feuilles de palmier qui procurent un peu d’ombre et un individu – plutôt jeune – en bermuda et lunettes de soleil, assis devant un ordinateur portable… La légende précise que le télétravail peut se pratiquer partout, alors pourquoi pas dans un pays exotique ?
Puisqu’il est possible de télétravailler à plein temps et à distance, les employés ont commencé à vouloir le faire de l’étranger. Et cette tendance s’accentue. Quitte à passer du temps devant un écran, autant que ce soit au soleil et les pieds dans l’eau ou dans son pays d’origine. Mais si l’affaire se révèle plutôt simple pour les « digital nomades », elle peut se révéler un véritable casse-tête pour les entreprises.
Pour un employé, partir travailler à l’étranger suppose de s’être mis d’accord avec son employeur et d’être en règle avec la législation en vigueur dans le pays d’accueil, notamment en matière de visa et de fiscalité selon la durée du séjour.
Il ne suffit pas d’avoir un ordinateur portable, une bonne connexion Internet et un métier qui permet le télétravail. « Pour le salarié, il s’agit de savoir quelle protection sociale s’applique s’il part, par exemple, en Amérique du Sud pour quatre mois avec l’accord de son employeur, et qu’il a un accident du travail. Pour qu’il soit couvert, il faut que l’employeur soit affilié aux organismes de protection sociale du pays d’accueil, à moins qu’il existe une convention bilatérale avec le pays sur la protection sociale, souligne l’avocate Me Adeline Cornic. En Union européenne, si le salarié exerce au moins 25% de son temps de travail dans l’Etat membre de résidence, il est soumis exclusivement à la législation sociale de cet Etat. En cas de télétravail à l’étranger, il faut donc déterminer quel est l’Etat de résidence du salarié pour savoir quelle est la législation sociale applicable, ce qui peut être compliqué. Par exemple : un salarié français qui télétravaille une semaine par mois en Belgique (25% de son temps de travail), mais qui reste principalement résident français, reste sous protection sociale française. En revanche, s’il est résident Belge, il sera soumis à la législation sociale belge. »
Une aide au recrutement
Autant dire que pour les entreprises françaises, déjà soumises à une législation sociale très développée, ces obligations peuvent être particulièrement lourdes à gérer. Malgré cela, elles acceptent, peu à peu, ce nouveau mode de travail à distance, car elles ont toutes du mal à recruter et les salariés demandent davantage de télétravail.
Il vous reste 56.93% de cet article à lire. La suite est réservée aux abonnés.