Cet article vous est offert
Pour lire gratuitement cet article réservé aux abonnés, connectez-vous
Vous n'êtes pas inscrit sur Le Monde ?

La hausse de la TVA sur les ventes d’œuvres d’art met en émoi le marché français

Actuellement de 5,5 %, la taxe doit passer à 20 % avant 2025, en application d’une directive européenne. Cette augmentation risque de dégrader la place de la France dans le marché mondial de l’art, selon plusieurs de ses acteurs. Face à l’inquiétude ainsi générée, Bercy se veut rassurant.

Par 

Publié le 03 mars 2023 à 20h10, modifié le 04 mars 2023 à 08h07

Temps de Lecture 4 min.

Article réservé aux abonnés

Une tribune signée de nombreux artistes de renom publiée dans Le Monde, des discussions fébriles entre marchands et galeristes sur les réseaux sociaux, Gabriel Attal, ministre délégué chargé des comptes publics, se faisant un devoir de rencontrer en urgence, sinon de rassurer tout ce beau monde, Bercy assurant que « rien ne doit mettre en danger le marché de l’art en France ni en décourager les acteurs » : rarement article de presse aura suscité un tel émoi.

Titré « Comment la France s’apprête à saborder son marché de l’art », il est dû à notre consœur Martine Robert, des Echos. Elle y écrit que notre pays, remonté en vingt ans de 3 % à 7 % du marché mondial de l’art et pesant désormais à lui seul la moitié du marché européen, va « se tirer une balle dans le pied » en adoptant – ce doit être fait avant le 1er janvier 2025 – une directive du Conseil de l’Union européenne (UE) datée d’avril 2022 qui porte la TVA, actuellement de 5,5 % (une exception française) à 20 % sur la vente des œuvres d’art, mais aussi sur leur importation de pays hors UE.

Le taux actuel de 5,5 % fait de la France, moins-disante en ce domaine, la porte d’entrée favorite pour l’importation d’œuvres en Europe. C’est, tout autant – sinon plus – que la multiplication des fondations ou l’accroissement remarquable des amateurs d’art et des collectionneurs, l’une des raisons pour lesquelles depuis quelques années, précisément depuis le Brexit, tous les grands marchands étrangers ont ouvert une succursale à Paris.

Peinture ancienne et jusqu’à l’art moderne

Le galeriste parisien Kamel Mennour s’interroge : « Je vais désormais hésiter à prendre de nouveaux artistes, si la hausse est telle que je ne puis les vendre. » Actuellement, comme ses confrères, il ne contribue à la TVA que sur la marge qu’il fait à la revente, non sur la totalité du prix de l’œuvre. Le même, qui représente en France plusieurs grands noms internationaux – de ceux qui ont une galerie dans chaque pays –, aura du mal à expliquer à ses clients européens pourquoi ils peuvent acheter tel ou tel artiste à New York ou à Londres environ 20 % moins cher que chez lui.

Un autre problème se pose pour la peinture ancienne et jusqu’à l’art moderne. De nombreux chefs-d’œuvre, dont certains français, sont actuellement propriété de collections privées étrangères. Un marchand ou une maison de vente, tenté jusqu’à maintenant de les proposer sur le marché parisien où les noms de Nicolas de Staël ou de Soulages remuent plus les cœurs hexagonaux que ceux des New-Yorkais, hésitera donc à le faire, sauf si l’acheteur final réside en dehors de l’UE. Dans un tout autre domaine de l’économie, si la balance entre exportations et importations est favorable aux premières, le pays s’enrichit. En art, c’est l’inverse : le patrimoine s’appauvrit.

Il vous reste 53.91% de cet article à lire. La suite est réservée aux abonnés.

Lecture du Monde en cours sur un autre appareil.

Vous pouvez lire Le Monde sur un seul appareil à la fois

Ce message s’affichera sur l’autre appareil.

  • Parce qu’une autre personne (ou vous) est en train de lire Le Monde avec ce compte sur un autre appareil.

    Vous ne pouvez lire Le Monde que sur un seul appareil à la fois (ordinateur, téléphone ou tablette).

  • Comment ne plus voir ce message ?

    En cliquant sur «  » et en vous assurant que vous êtes la seule personne à consulter Le Monde avec ce compte.

  • Que se passera-t-il si vous continuez à lire ici ?

    Ce message s’affichera sur l’autre appareil. Ce dernier restera connecté avec ce compte.

  • Y a-t-il d’autres limites ?

    Non. Vous pouvez vous connecter avec votre compte sur autant d’appareils que vous le souhaitez, mais en les utilisant à des moments différents.

  • Vous ignorez qui est l’autre personne ?

    Nous vous conseillons de modifier votre mot de passe.

Lecture restreinte

Votre abonnement n’autorise pas la lecture de cet article

Pour plus d’informations, merci de contacter notre service commercial.