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Etude annuelle 2024 : la souveraineté
Conseil d'EtatLa documentation française 04/09/2024
Titre : Etude annuelle 2024 : la souveraineté Type de document : Rapport/synthèse Auteurs : Conseil d'Etat, Auteur Editeur : La documentation française Date publication : 04/09/2024 Langues : Français (fre) Descripteurs : défense nationale ; droit international ; droit public ; politique de l'éducation ; politique économique ; politique et administration du système éducatif ; Union européenne Note de contenu : PREMIÈRE PARTIE La souveraineté, une notion juridique fondamentale toujours d'actualité
1.1. La souveraineté, concept fondateur des États modernes
1.1.1. Aux origines de la notion : un concept juridique légitimant l'existence et la puissance des États modernes
1.1.2. Une notion qui s'est imposée
1.2. La souveraineté nationale, pilier de l'ordre constitutionnel contemporain en France
1.2.1. La souveraineté nationale appartient au peuple
1.2.2. La souveraineté nationale fonde l'action de l'État
1.3. La souveraineté des États dans l'ordre international
1.3.1. La souveraineté en droit international : un attribut de l'État dans sa relation avec les autres
1.3.2. La souveraineté dans le cadre européen
1.3.3. La souveraineté française dans le cadre international
DEUXIÈME PARTIE Les "souverainetés" : l'exercice de la souveraineté aux défis du monde actuel
2.1. Les "souverainetés" à l'épreuve d'un monde d'interdépendances et de tensions
2.1.1. Dépendances et "souverainetés"
2.1.2. La souveraineté à l'épreuve des rapports de force : l'affrontement des souverainetés
2.1.3. Une souveraineté à l'épreuve des défis globaux
2.2. Les paradoxes de la notion de souveraineté dans le cadre européen
2.2.1. Une construction européenne qui contribue au renforcement d'une puissance commune
2.2.2. La construction européenne développe des interdépendances étroites entre ses membres dont les conséquences sont parfois mal admises
2.2.3. Une désaffection envers l'Europe sur fond d'attentes contradictoires
2.3. Le peuple souverain face aux doutes
2.3.1. Un système démocratique en crise
2.3.2. La souveraineté nationale en question
2.3.3. Un effritement du corps social
TROISIÈME PARTIE Renouveler les conditions d'exercice de la souveraineté
3.1. Renforcer la citoyenneté et le fonctionnement des institutions pour un exercice plein de la souveraineté nationale
3.1.1. Des citoyens pleinement acteurs de la souveraineté
3.1.2. Des pouvoirs publics au service de la souveraineté
3.2. Mieux articuler la souveraineté et l'appartenance
3.2.1. Veiller à un exercice plus pertinent des compétences attribuées au niveau européen
3.2.2. Mieux articuler l'exercice de la souveraineté au niveau national et au niveau de l'Union
3.2.3. Et pour éclairer le débat
3.3. Face aux défis globaux : conforter les leviers d'exercice de la souveraineté
3.3.1. Choisir nos dépendances et nos interdépendances
3.3.2. Répondre aux défis globaux
Conclusion
Propositions
Liste des encadrés, tableaux et graphiques
Cycle de conférences du Conseil d'État sur la souveraineté
Annexes
Annexe 1 : Liste des personnes auditionnées
Annexe 2 : Groupe de contact et Comité d'orientation
Annexe 3 : La place de la notion de souveraineté dans les Constitutions françaises successives
Annexe 4 : Référendum du 21 octobre 1945
Annexe 5 : La pratique référendaire en France depuis 1958
Annexe 6 : Dossier du participantPermalink : https://documentation.onisep.fr/index.php?lvl=notice_display&id=121839 Documents numériques associés
Accès en ligne sous réserveURLLe Comcyber recrute pour l'armée de terre via un concours de hack
Le Monde informatique, 03/09/2024
Titre : Le Comcyber recrute pour l'armée de terre via un concours de hack Type de document : Article Editeur : Le Monde informatique Date publication : 03/09/2024 Langues : Français (fre) Descripteurs : armée de terre ; sécurité informatique Résumé : Pour épauler l'armée de Terre dans la recherche de cyber spécialistes, le commandement de Cyberdéfense organise un exercice de capture the flag (CTF) dédié à des profils de niveau Bac+2. Le Comcyber épaule l’ensemble du ministère des Armées dans le recrutement de plus de 1 000 cybercombattants à horizon 2030 Permalink : https://documentation.onisep.fr/index.php?lvl=notice_display&id=121533 Documents numériques associés
accès en ligneURLRenforcer la BITD : un enjeu majeur en France et en Europe
CEA (Commissariat à l'énergie atomique), 09/2024
Titre : Renforcer la BITD : un enjeu majeur en France et en Europe Type de document : Article Editeur : CEA (Commissariat à l'énergie atomique) Date publication : 09/2024 Langues : Français (fre) Descripteurs : défense nationale ; europe ; france ; innovation technologique ; recherche appliquée Résumé : Regroupant les entreprises de défense qui contribuent à concevoir et à produire les équipements pour les armées, la base industrielle et technologique de défense (BITD) est une brique essentielle de la souveraineté d’un pays ou d’un groupe de pays comme l’Union européenne. En mettant ses compétences au service de cette base, le CEA contribue à la renforcer. Permalink : https://documentation.onisep.fr/index.php?lvl=notice_display&id=121827 Documents numériques associés
accès en ligne sous réserveURLComment la tech a révolutionné la guerre
Le Point, 25/07/2024, N°2712, pp. 42-57
[article]
Titre : Comment la tech a révolutionné la guerre Type de document : Article Date publication : 2024 Article en page(s) : pp. 42-57 Langues : Français (fre) Descripteurs : défense nationale Résumé : Lasers, essaims de drones, missiles hypersoniques… Ces nouvelles armes sont sur le point de bouleverser les conflits. Permalink : https://documentation.onisep.fr/index.php?lvl=notice_display&id=120993
in Le Point > N°2712 (25/07/2024) . - pp. 42-57"L'IA aide les militaires à trancher plus vite"
L'Express, 11/07/2024, N°3810, pp. 68-70
[article]
Titre : "L'IA aide les militaires à trancher plus vite" Type de document : Article Date publication : 2024 Article en page(s) : pp. 68-70 Langues : Français (fre) Descripteurs : armée de l'air ; armée de terre ; défense nationale ; intelligence artificielle ; marine nationale Résumé : Une nouvelle génération d'armes augmentées à l’intelligence artificielle peut renforcer grandement les capacités de défense des démocraties, estime Antoine Bordes, vice-président de Helsing. Permalink : https://documentation.onisep.fr/index.php?lvl=notice_display&id=120895
in L'Express > N°3810 (11/07/2024) . - pp. 68-70La mission Jeanne d'Arc, à l'école de la mer et de la guerre
Le Figaro, 09/07/2024, N°24844
PermalinkArmement : pluie de contrats et d'accords entre la France et l'Ukraine
Les Echos, 21/06/2024, N°24236
PermalinkEngagement social : ces cadres militaires à temps partiel
L'Usine nouvelle, 24/05/2024, N°3730, pp. 72-73
PermalinkSapeur-pompier, les risques du métier
Groupe Bayard - la-croix.com, 14/05/2024
PermalinkArmement : l'Europe poussée vers une inéluctable politique industrielle
Les Echos, 10/05/2024, N°24207
PermalinkDerrière le discours sur "l’économie de guerre", ces usines plombées par des réductions de commandes
Challenges, 18/04/2024, N°826
PermalinkArmement : comment l'industrie française se mobilise
Le Monde, 18/04/2024, N°24663
PermalinkLes usines d'armes tournent à plein régime
L'Usine nouvelle, 24/03/2024, N°3728, pp. 22-23
PermalinkL'industrie d'armement française, après des années de budgets contraints, sommée de produire plus, plus vite, moins cher
Le Figaro, 06/03/2024, N°24738
PermalinkPoudre gros calibre, munitions, drones kamikazes : des filières en pleine relance
Le Figaro, 06/03/2024, N°24738
PermalinkComment l’armée française se prépare au «Pearl Harbor numérique», une cyberattaque XXL
Le Figaro, 12/02/2024, N°24718, p. 24
PermalinkL’armée de l’air face au risque du manque d’effectifs
Le Monde, 09/02/2024, N°24604
PermalinkVœux aux armées : Emmanuel Macron met la pression sur l’industrie de défense
Le Monde, 21/01/2024, N°24588, p.8
PermalinkCybersécurité : à Polytechnique, un curieux partenariat public-privé
Libération, 11/01/2024, N°13228
PermalinkDéfense : l’industrie française menacée par de nouveaux concurrents
Le Monde, 09/01/2024, N°24577
PermalinkÉlectrotechnicien / Electrotechnicienne de l’armée de l’air et de l'espace
CIDJ (Centre d'information et de documentation jeunesse), 2024
PermalinkLe secteur public : un vivier d'emplois variés
Rebondir, janvier - février 2024, N°277, pp. 48-52
PermalinkAprès bac, le guide des études supérieures
Onisep Département Ressources éditoriales transmédiaOnisep 12/2023, 272 p.
PermalinkEnquête d’évaluation des séjours de cohésion du SNU 2023 : de février à juillet 2023
Zumsteeg StéphaneINJEP (Institut national de la Jeunesse et de l'éducation populaire) 01/12/2023, 35
PermalinkLes jeunes participant aux séjours de cohésion du SNU en 2023
Venet ThomasINJEP (Institut national de la Jeunesse et de l'éducation populaire) 01/12/2023
PermalinkLa lutte informatique d’influence monte en puissance au ComCyber français
Le Figaro, 24/11/2023, N°24652
PermalinkBTS avec la Marine : une formation unique pour Nathan et Louane
Le figaro étudiant (site), 13/11/2023
PermalinkLes exportations d'armes françaises atteignent un pic en 2022
Les Echos, 27/07/2023, 024009
Permalink14 juillet: la Direction générale de l’armement a défilé pour la première fois
Le Figaro, 15/07/2023, N°24540
PermalinkDéfense: éloge des réserves et des forces morales
Le Figaro, 15/07/2023, N°24540
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