A l'ordre du jour du CNESER du 2 juillet 2024
- Projet de décret portant attribution du grade de licence aux titulaires du diplôme de concepteur en modélisation des informations du bâtiment (« building information modeling ») en sciences et techniques pour l’architecture de l’Ecole Nationale Supérieure d’Architecture de Paris-La Villette
- Projet d'arrêté relatif au recrutement par concours d’étudiants ayant validé quatre semestres de licence dans le champ des sciences et technologies, soit 120 crédits européens, en première année de certaines écoles d’ingénieurs
- Projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 22 juin 2023 fixant la liste des diplômes, certificats
et titre permettant d’exercer la profession de préparateur en pharmacie hospitalière
- Projet d’arrêté relatif au diplôme d’Etat de préparateur en pharmacie hospitalière
- Projet de décret attribuant le grade de licence aux titulaires du diplôme d’Etat de
préparateur en pharmacie hospitalière
- Projet d’arrêté relatif à l’attribution du grade de master au diplôme jouer et mettre en scène délivré par le Conservatoire national supérieur d’art dramatique
- Projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 5 juillet 2023 relatif au diplôme d'études
supérieures de notariat (sous réserve)
- Projet d’arrêté relatif au diplôme d’Etat de technicien de laboratoire médical
- Projet de décret attribuant le grade de licence aux titulaires du diplôme d’Etat de technicien de laboratoire médical
- Projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 17 janvier 2020 relatif à l’admission dans les
instituts préparant aux diplômes d’Etat de pédicure podologue, d’ergothérapeute, de
psychomotricien, de manipulateur d’électro cardiologie médicale et de technicien de
laboratoire médical et portant dispositions diverses
- Projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 9 novembre 2023 relatif au concours commun
d'accès aux formations d'ingénieur d'écoles nationales relevant du ministre chargé de
l'agriculture et du ministre chargé de l'enseignement supérieur
Etablissements
- Bilan du recours au vote électronique pour l’élection des membres des conseils des établissements publics d’enseignement supérieur relevant de la tutelle du ministre chargé de l’enseignement supérieur et Conseil national de l’enseignement supérieur et de la recherche
- Projet de décret relatif à l’élection ou à la désignation des membres du CNESER et des établissements publics relevant du ministre chargé de l’enseignement supérieur
- Projet de décret portant création de l’Université de Montpellier Paul-Valéry (UMPV) et approbation de ses statuts
- Projet de décret portant création de Nîmes Université et approbation de ses statuts
- Projet de décret modifiant les dispositions du code de la recherche relatives à l’Institut national d’histoire de l’art
- Projet d’arrêté portant création d’une école interne au sein de l’Université Toulouse Capitole (Ecole de droit)
- Projet d’arrêté portant création d’une école interne au sein de l’université de technologie de Tarbes (sous réserve)
- Projet de décret modifiant l’organisation de l’institut polytechnique de Paris
- Projet de décret modifiant l’organisation de l’Ecole polytechnique
- Projet de décret statutaire de l’École nationale des travaux publics de l’État (ENTPE)
- Transfert d’emplois entre les universités de Perpignan et de Nîmes