A l'ordre du jour du CNESER du 11 juin 2024
Formations
- Projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 5 juillet 2023 relatif au diplôme d'études supérieures de notariat (sous réserve)
- Projet d’arrêté portant accréditation d’universités en vue de la délivrance du DE d’infirmier de bloc opératoire (Rouen- Montpellier- UPC – Besançon) (sous réserve)
- Projet d’arrêté portant accréditation d’universités en vue de délivrer le diplôme de formation approfondie en sciences odontologiques (DFASO) (Caen, Dijon et Rouen)
- Projet de décret modifiant les dispositions du code de l’éducation relatives aux conditions et modalités d’admission aux formations de médecine, de pharmacie, d’odontologie et de maïeutique
- Projet d’arrêté portant modification de l’arrêté du 4 novembre 2019 relatif à l'accès aux formations de médecine, de pharmacie, d'odontologie et de maïeutique
- Projet d’arrêté fixant la liste des établissements d’enseignement supérieur technique privés et consulaires autorisés à délivrer un diplôme visé par le ministre chargé de l’enseignement supérieur et pouvant conférer le grade de licence ou de master à leurs titulaires
Etablissements
- Projet de décret pérennisant les statuts de l’Université Côte d’Azur
- Projet de décret modifiant le décret n° 2015-280 du 11 mars 2015 portant création de la communauté d’universités et établissements « Université Bourgogne-Franche-Comté » et approbation de ses statuts
- Projet d’arrêté portant création d’une école interne d’ingénieurs à l’université de Poitiers l’Ecole nationale supérieure des sciences applicatives et du risque (ENSAR)