Descripteurs
Documents disponibles dans cette catégorie (2)
Ajouter le résultat dans votre panier Affiner la recherche
Etendre la recherche sur niveau(x) vers le bas
Pêche : Bruxelles dresse un état des lieux contrasté et consulte sur l'année 2025
Actu Environnement, 10/06/2024
Titre : Pêche : Bruxelles dresse un état des lieux contrasté et consulte sur l'année 2025 Type de document : Article Editeur : Actu Environnement Date publication : 10/06/2024 Langues : Français (fre) Descripteurs : analyse de l'activité économique ; droit communautaire ; droit maritime ; pêche Résumé : Onze ans après l'adoption de l'actuelle Politique commune de la pêche (PCP), l'état des stocks de pêche en Union européenne reste contrasté. Le 7 juin, la Commission en a rendu son rapport annuel. Si elle constate une « diminution des stocks surexploités », elle atteste néanmoins de certaines disparités. Permalink : https://documentation.onisep.fr/index.php?lvl=notice_display&id=120538 Documents numériques associés
Accès en ligne (sous réserve)URLLa nouvelle Stratégie nationale pour la mer et le littoral en consultation
Actu Environnement, 13/09/2023
Titre : La nouvelle Stratégie nationale pour la mer et le littoral en consultation Type de document : Article Editeur : Actu Environnement Date publication : 13/09/2023 Langues : Français (fre) Descripteurs : droit maritime ; politique d'aménagement du territoire ; protection des espaces naturels ; protection du littoral Résumé : Le Gouvernement soumet à la consultation du public jusqu'au 27 octobre le projet de Stratégie nationale pour la mer et le littoral (SNML) pour la période 2023 à 2029. « Cette stratégie nationale constitue le cadre de référence de la politique maritime de la France pour l'ensemble des acteurs de la mer et des territoires littoraux métropolitains et ultramarins », rappelle le secrétariat d'État chargé de la Mer. Elle a pour ambition d'intégrer l'ensemble des politiques sectorielles intéressant ces espaces : énergies marines renouvelables, pêche et aquaculture, biodiversité, plaisance, transport, etc. Permalink : https://documentation.onisep.fr/index.php?lvl=notice_display&id=116289 Documents numériques associés
accès en ligne sous réserveURL