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Arrêté du 22 octobre 1990 complétant l'arrêté du 5 janvier 1988 relatif aux conditions d'obtention du brevet national de maître-chien d'avalanches
SGG (Secrétariat général du Gouvernement), 06/11/1990
Titre : Arrêté du 22 octobre 1990 complétant l'arrêté du 5 janvier 1988 relatif aux conditions d'obtention du brevet national de maître-chien d'avalanches Type de document : Article Editeur : SGG (Secrétariat général du Gouvernement) Date publication : 06/11/1990 Collection : Légifrance.fr / Textes officiels num. 257 Langues : Français (fre) Descripteurs : dressage d'animaux ; soins aux animaux Mots-clés libres : maître-chien dressage animaux Résumé : NOR: MDIE9000011A En ligne : http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000159862&fastP [...] Permalink : https://documentation.onisep.fr/index.php?lvl=notice_display&id=26376 Arrêté du 8 octobre 1990 fixant les conditions d'obtention du brevet national de maître-chien de recherche et de sauvetage de personnes égarées
SGG (Secrétariat général du Gouvernement), 27/10/1990
Titre : Arrêté du 8 octobre 1990 fixant les conditions d'obtention du brevet national de maître-chien de recherche et de sauvetage de personnes égarées Type de document : Article Editeur : SGG (Secrétariat général du Gouvernement) Date publication : 27/10/1990 Collection : Légifrance.fr / Textes officiels num. # Langues : Français (fre) Descripteurs : animaux de compagnie ; dressage d'animaux ; sécurité prévention Mots-clés libres : maitre-chien En ligne : http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000716145&fastP [...] Permalink : https://documentation.onisep.fr/index.php?lvl=notice_display&id=27120 Décret n°90-640 du 17 juillet 1990 instituant un brevet national de maître-chien de recherche et de sauvetage de personnes égarées
SGG (Secrétariat général du Gouvernement), 21/07/1990
Titre : Décret n°90-640 du 17 juillet 1990 instituant un brevet national de maître-chien de recherche et de sauvetage de personnes égarées Type de document : Article Editeur : SGG (Secrétariat général du Gouvernement) Date publication : 21/07/1990 Collection : Légifrance.fr / Textes officiels num. 167 Langues : Français (fre) Descripteurs : dressage d'animaux ; soins aux animaux Mots-clés libres : maître-chien Résumé : NOR: INTE9000169D En ligne : http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=E58782332929DFC05954C888 [...] Permalink : https://documentation.onisep.fr/index.php?lvl=notice_display&id=26374 Décret n°87-960 du 27 novembre 1987 modifiant le decret 7712 du 04-01-1977 instituant un brevet national de maitre chien d'avalanches
SGG (Secrétariat général du Gouvernement), 29/11/1987
Titre : Décret n°87-960 du 27 novembre 1987 modifiant le decret 7712 du 04-01-1977 instituant un brevet national de maitre chien d'avalanches Type de document : Article Editeur : SGG (Secrétariat général du Gouvernement) Date publication : 29/11/1987 Collection : Légifrance.fr / Textes officiels num. # Langues : Français (fre) Descripteurs : dressage d'animaux ; soins aux animaux Mots-clés libres : maître-chien Résumé : NOR : INTE8700308D En ligne : http://www.legifrance.gouv.fr/jopdf/common/jo_pdf.jsp?numJO=0&dateJO=19871129&nu [...] Permalink : https://documentation.onisep.fr/index.php?lvl=notice_display&id=26369 Décret n°82-619 du 13 juillet 1982 institution d'un brevet national de maitre-chien de recherche et de sauvetage en decombres
SGG (Secrétariat général du Gouvernement), 21/07/1982
Titre : Décret n°82-619 du 13 juillet 1982 institution d'un brevet national de maitre-chien de recherche et de sauvetage en decombres Type de document : Article Editeur : SGG (Secrétariat général du Gouvernement) Date publication : 21/07/1982 Collection : Légifrance.fr / Textes officiels num. # Langues : Français (fre) Descripteurs : sécurité des biens et des personnes ; sécurité prévention ; soins aux animaux Mots-clés libres : maître-chien En ligne : http://www.legifrance.gouv.fr/jopdf/common/jo_pdf.jsp?numJO=0&dateJO=19820721&nu [...] Permalink : https://documentation.onisep.fr/index.php?lvl=notice_display&id=26630 Legifrance : le service public de diffusion du droit
SGG (Secrétariat général du Gouvernement)
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