• Aller au contenu
  • Aller au pied de page

République
Française

Onisep Doc (aller à l'accueil)
  • Se connecter
  • Accueil
    • Professeur / Professeure documentaliste
    • Enseignant / Enseignante
    • Psychologue de l’éducation nationale
    • Espace réservé Onisep
    • Nos dossiers d'actu
    • Sélections thématiques
    • Revue de presse
    • Veille réglementaire
    • Derniers numéros de Flash Info MOEL
    • Webinaires InfoDoc Onisep
    • S'abonner aux sélections thématiques
    • Qui sommes nous ?
    • Orientation en région
    • Autres services de l’Onisep
  • FAQ

Se connecter



Mot de passe oublié ?
Pas encore inscrit ?
Rechercher

Historique de recherche Recherche avancée Aide
  1. Accueil
  2. Retour

Ajouter au panier Ajouter au panier
  • accès en ligne

Article

Bus scolaires : les fonctionnaires comme roue de secours

Editeur : Handicap.fr

Face à la pénurie de chauffeurs de bus scolaire et de transports dédiés aux élèves handicapés, le gouvernement publie le 29 décembre 2022 un décret qui autorise les fonctionnaires à cumuler leur emploi avec la conduite d'un véhicule scolaire.

Descripteurs :

Descripteurs OnisepDoc

déplacement de la personne handicapée ; scolarité en milieu ordinaire ; transport de voyageurs

Permalink : https://documentation.onisep.fr/index.php?lvl=notice_display&id=112710

Nouvelle recherche
Haut de page

République
Française

ONISEP
  • education.gouv.fr
  • enseignementsup-recherche.gouv.fr
  • onisep.fr
  • Mentions légales
  • Données personnelles
  • Plan du site
  • Contact
  • Accessibilité : partiellement conforme

Sauf mention explicite de propriété intellectuelle détenue par des tiers, les contenus de ce site sont proposés sous licence etalab-2.0