Veille JO BO
Sélection hebdomadaire de textes réglementaires parus au Journal officiel (JORF) et dans les Bulletins officiels du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche (BOEN, BOESR).
Cette sélection porte sur les textes relatifs
- à l'organisation de l'enseignement, aux diplômes
- à la réglementation de certaines professions
- au statut des fonctionnaires
Pour suivre notre sélection hebdomadaire de l'actualité réglementaire, abonnez-vous à la Sélection "Veille JO-BO".
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Veille JO-BO
Veille réglementaire JORF-BOEN n°36 du 05 au 10 septembre 2023
Onisep Département Ressources documentaires et Données
Onisep 10/09/2023
Veille réglementaire JORF-BOEN-BOESR n°35 du 29 août au 03 septembre 2023
Onisep Département Ressources documentaires et Données
Onisep 03/09/2023
Veille réglementaire JORF-BOEN n°34 du 22 au 27 août 2023
Onisep Département Ressources documentaires et Données
Onisep 27/08/2023
Veille réglementaire JORF-BOEN n°33 du 15 au 20 août 2023
Onisep Département Ressources documentaires et Données
Onisep 21/08/2023
Veille réglementaire JORF-BOEN n°32 du 08 au 13 août 2023
Onisep Département Ressources documentaires et Données
Onisep 13/08/2023
Veille réglementaire JORF-BOEN n°31 du 1er août au 6 août 2023
Onisep Département Ressources documentaires et Données
Onisep 06/08/2023
Veille réglementaire JORF-BOEN n°30 du 25 au 30 juillet 2023
Onisep Département Ressources documentaires et Données
Onisep 30/07/2023
Veille réglementaire JORF-BOEN-BOESR n° 29 du18 au 23 juillet 2023
Onisep Département Ressources documentaires et Données
Onisep 23/07/2023
Veille réglementaire JO-BOEN n°28 du 11 au 16 juillet 2023
Onisep Département Ressources documentaires et Données
Onisep 16/07/2023
Veille réglementaire JORF-BOEN-BOESR n° 27 du 4 au 9 juillet 2023
Onisep Département Ressources documentaires et Données
Onisep 09/07/2023, 4 p.
