A l'ordre du jour des CNESERs des 14 et 15 mai 2024
35 textes portant sur la réglementation des BTS, les DE du paramédical, les études de santé, les diplômes visées des écoles privées, la liste des compatibilités des mentions de licence avec les mentions de master, le calendrier de la procédure Mon master pour 2024-2025, la création de l’IAE de Bretagne Sud
Ordre du jour du 14 mai
- Point d'information
Formations
- Projet d’arrêté portant répartition des crédits européens pour chaque spécialité du
BTS à compter des sessions d’examen 2024, 2025 et 2026
- Projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 3 juin 2022 portant répartition des épreuves
obligatoires générales et professionnelles pour chaque spécialité du BTS à compter des sessions d’examen 2022, 2023 et 2024
- Projet d’arrêté portant définition des épreuves de contrôle du BTS
- Projet de décret relatif à la mise en place des aménagements de formation et
d’examen pour les sportifs de haut niveau dans l’enseignement supérieur et à la
simplification des épreuves de l’examen du BTS
- Projet d’arrêté fixant les modalités pédagogiques spéciales applicables aux sportifs de
haut niveau préparant les diplômes mentionnés à l’article D.613-30-2 du code de
l’éducation
- Projet d’arrêté fixant les choix des langues vivantes étrangères autorisées pour les
épreuves des examens de BTS
- Projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 13 décembre 2021 modifié portant définition et
fixant les conditions de délivrance du BTS « Collaborateur
juriste notarial »
- Projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 19 décembre 2022 portant définition et fixant les
conditions de délivrance du BTS « communication »
- Projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 3 novembre 2014 portant définition et fixant les
conditions de délivrance du BTS « comptabilité et gestion »
- Projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 25 novembre 2020 modifié portant définition et
fixant les conditions de délivrance du BTS « conseil et
commercialisation de solutions techniques »
- Projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 11 octobre 2018 modifié portant définition et
fixant les conditions de délivrance du BTS « Gestion des
transports et logistique associée »
- Projet d'arrêté modifiant l’arrêté du 19 décembre 2022 portant définition et fixant les
conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « industries céramiques »
- Projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 29 avril 2019 modifié portant définition et fixant
les conditions de délivrance du BTS « Services
informatiques aux organisations » option A : « Solutions d’infrastructure, systèmes et
réseaux », option B : « Solutions logicielles et applications métiers »
- Projet d'arrêté modifiant l’arrêté du 15 octobre 2018 modifié portant définition et fixant les
conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « management commercial
opérationnel »
- Projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 22 décembre 2022 portant définition et fixant les
conditions de délivrance du BTS « travaux publics »
- Projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 3 septembre 1997 modifié portant définition et
fixant les conditions de délivrance du BTS « opticien-lunetier »
- Projet d’arrêté modifiant l'arrêté du 5 août 2001 modifié portant définition et fixant
les conditions de délivrance du BTS « traitement des
matériaux » option A : traitements thermiques, option B : traitements de surface
Projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 30 juillet 1998 modifié portant définition et fixant
les conditions de délivrance du BTS "Assistance technique
d’ingénieur "
- Projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 31 juillet 2003 modifié portant définition et fixant
les conditions de délivrance du BTS « conception et
industrialisation en microtechniques »
- Projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 4 mai 2010 modifié portant définition et fixant les
conditions de délivrance du BTS « développement et
réalisation bois »
- Projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 27 juin 2011 modifié portant définition et fixant
les conditions de délivrance du BTS « environnement
nucléaire »
- Projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 19 février 2018 modifié portant définition et fixant
les conditions de délivrance du BTS « métiers de l’eau »
- Projet de décret portant attribution du grade de licence aux titulaires du DE préparateur en pharmacie hospitalière (reporté)
- Projet d'arrêté relatif à la formation conduisant au DE de préparateur en
pharmacie hospitalière (reporté)
- Projet d’arrêté portant accréditation d’universités en vue de la délivrance du DE
d’infirmier de bloc opératoire (Antilles et Caen)
- Projet de décret portant création d’un troisième cycle des études en sciences
maïeutiques
- Projet d’arrêté relatif au régime des études en vue du diplôme d’État de docteur en
maïeutique
- Projet d’arrêté portant modification de l’arrêté du 21 décembre 2021 relatif à
l'organisation des épreuves nationales donnant accès au 3e cycle des études de
médecine
- Projet d’arrêté autorisant ESIEE IT à délivrer le diplôme d’« Expert en ingénierie
informatique et innovation numérique » visé par le ministère chargé de
l'enseignement supérieur
- Projet d’arrêté autorisant l’École supérieure des arts et techniques de la mode
(ESMOD) à délivrer un diplôme « directeur de la création – Mode » visé par le ministère
chargé de l'enseignement supérieur
- Projet d’arrêté autorisant l’Institut français de la mode à délivrer le diplôme de
« manager mode et luxe » visé par le ministère chargé de l'enseignement supérieur
- Projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 13 février 2019 fixant les dispositions relatives aux
épreuves du diplôme de comptabilité et de gestion et du diplôme supérieur de
comptabilité et de gestion
- Projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 6 juillet 2017 modifié fixant la liste des
compatibilités des mentions du diplôme national de licence avec les mentions du
diplôme national de master
- Projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 27 février 2024 relatif au calendrier de la
procédure dématérialisée de candidature et de recrutement en première année des
formations conduisant au diplôme national de master au titre de l’année universitaire
2024-2025 (pour information)
Etablissements
- Projet d’arrêté portant création de l’IAE de Bretagne Sud
Mercredi 15 mai 2024
Accréditation
- Présentation des stratégies de formation des Universités de Nice, de l'école supérieure d'art de Nice "villa Arson", de l'université de Corse, de Polynésie française, de Dijon et suite du hors vague.