Résultat de la recherche
1 recherche sur le mot clé libre 'circulaire ministérielle'
trié(s) par (Date de parution décroissant(e), Titre de Périodique décroissant(e), Titre décroissant(e)) Ajouter le résultat dans votre panier Affiner la recherche Générer le flux rss de la recherche
Partager le résultat de cette recherche
Circulaires.gouv.fr
Premier ministre
Titre : Circulaires.gouv.fr Type de document : Site internet Editeur : Premier ministre Descripteurs : droit administratif ; politique et administration du système éducatif ; politique régionale de l'éducation ; réglementation des formations Mots-clés libres : circulaire ministérielle Résumé : Cette rubrique de Légifrance permet la consultation des instructions et circulaires applicables, adressées par les ministres aux services et établissements de l'Etat. Il couvre tous les ministères. On y trouve en particulier les circulaires rectorales de l'Education nationale. En ligne : http://circulaire.legifrance.gouv.fr/ Permalink : https://documentation.onisep.fr/index.php?lvl=notice_display&id=18921