• Aller au contenu
  • Aller au pied de page

République
Française

Onisep Doc (aller à l'accueil)
  • Se connecter
  • Accueil
    • Professeur / Professeure documentaliste
    • Enseignant / Enseignante
    • Psychologue de l’éducation nationale
    • Espace réservé Onisep
    • Nos dossiers d'actu
    • Sélections thématiques
    • Revue de presse
    • Veille réglementaire
    • Derniers numéros de Flash Info MOEL
    • S'abonner aux sélections thématiques
    • Qui sommes nous ?
    • Orientation en région
    • Autres services de l’Onisep
  • FAQ

Se connecter



Mot de passe oublié ?
Pas encore inscrit ?
Rechercher

Historique de recherche Recherche avancée Aide
  1. Accueil
  2. Retour

Nouvelle recherche

Résultat de la recherche

1 recherche sur le mot clé libre 'dentiste équin'

      Affiner la recherche

Article

Ordonnance no 2011-862 du 22 juillet 2011 relative à l’organisation de l’épidémiosurveillance, de la prévention et de la lutte contre les maladies animales et végétales et aux conditions de délégation de certaines tâches liées aux contrôles sanitaires et phytosanitaires

SGG (Secrétariat général du Gouvernement), Editeur - Légifrance.fr / Textes officiels / n°143e Année Numéro 169 - 23/07/2011

cette ordonnance légalise la pratique de l'ostéopathie animale et les techniciens dentaires par des non vétérinaires sous conditions au sein de l'article 243-3 alinéa 12.(EN ATTENTE DE DECRET)

En savoir plus...
Ajouter au panier Ajouter au panier
Ordonnance no 2011-862 du 22 juillet 2011

  1. Précédente
  2. 1
  3. Suivante
Haut de page

République
Française

ONISEP
  • education.gouv.fr
  • enseignementsup-recherche.gouv.fr
  • onisep.fr
  • Mentions légales
  • Données personnelles
  • Plan du site
  • Contact
  • Accessibilité : partiellement conforme

Sauf mention explicite de propriété intellectuelle détenue par des tiers, les contenus de ce site sont proposés sous licence etalab-2.0