Résultat de la recherche
5 recherche sur le mot clé libre
'maire' ![Surligner les mots recherchés Surligner les mots recherchés](./images/text_horizontalrule.png)
![](./images/expand_all.gif)
![](./images/collapse_all.gif)
![Imprimer la page de recherche courante...](./styles/onisep_internet2019/images/print.png)
![Tris disponibles](./images/orderby_az.gif)
![]()
Exclusion d'un élève en cas de harcèlement scolaire : un projet de décret précise le rôle du maire
Caisse des Dépôts, 29/06/2023![]()
Titre : Exclusion d'un élève en cas de harcèlement scolaire : un projet de décret précise le rôle du maire Type de document : Article Editeur : Caisse des Dépôts Date publication : 29/06/2023 Collection : Localtis Langues : Français (fre) Descripteurs : établissement collège ; lycée d'enseignement général et technologique ; politique de l'éducation ; violence scolaire Mots-clés libres : maire Résumé : Un projet de décret, présenté le 28 juin 2023 au Conseil supérieur de l'éducation et dont Localtis a pu consulter une copie, précise la procédure applicable à l’égard des élèves des écoles dont le comportement intentionnel et répété fait peser un risque avéré sur la sécurité ou la santé des autres élèves, ainsi que la procédure disciplinaire applicable aux élèves des collèges et lycées pour des faits portant une atteinte aux valeurs de la République ou au principe de laïcité ainsi que pour des actes de harcèlement à l’encontre d’élèves situés dans un autre établissement. Permalink : https://documentation.onisep.fr/index.php?lvl=notice_display&id=115424 Documents numériques associés
![]()
accès en ligne (sous réserve)URL![]()
Un guide pratique sur les écoles hors contrat précise le rôle du maire
Caisse des Dépôts, 05/05/2022![]()
Titre : Un guide pratique sur les écoles hors contrat précise le rôle du maire Type de document : Article Editeur : Caisse des Dépôts Date publication : 05/05/2022 Collection : Localtis Langues : Français (fre) Descripteurs : établissement privé hors-contrat Mots-clés libres : maire droit à l'éducation Résumé : Un guide pratique publié par le ministère de l'Éducation nationale met à jour les procédures concernant les écoles hors contrat. Le rôle du maire, notamment dans le contrôle de la sécurité et de la salubrité ou celui du respect de l'obligation scolaire, y est détaillé. Permalink : https://documentation.onisep.fr/index.php?lvl=notice_display&id=109746 Documents numériques associés
![]()
Accès en ligne (sous réserve)URL![]()
Entre ordres et contre-ordres, le défi des maires pour rouvrir les écoles le 11 mai
Groupe Moniteur, 12/05/2020![]()
Titre : Entre ordres et contre-ordres, le défi des maires pour rouvrir les écoles le 11 mai Type de document : Article Editeur : Groupe Moniteur Date publication : 12/05/2020 Collection : lagazettedescommunes.com Langues : Français (fre) Descripteurs : commune ; enseignement élémentaire Mots-clés libres : covid 19 maire Résumé : Finalement, 85 à 90% des communes ont rouvert leurs écoles le 11 mai, très prudemment, et à l’issue d’une semaine chaotique de préparation, en prise avec de nombreuses instructions contradictoires. Permalink : https://documentation.onisep.fr/index.php?lvl=notice_display&id=99731 Documents numériques associés
![]()
Accès en ligne (sous réserve)URL
Titre : La réouverture des écoles vire au casse-tête Type de document : Article Editeur : Groupe Moniteur Date publication : 04/05/2020 Collection : lagazettedescommunes.com Langues : Français (fre) Descripteurs : commune ; enseignement élémentaire Mots-clés libres : covid 19 maire Résumé : Alors que plus de 320 maires d’Ile-de-France réclament le report de la date du 11 mai pour rouvrir les écoles, les élus sont de plus en plus soucieux de leur responsabilité pénale et demandent des garanties à l’Etat. Permalink : https://documentation.onisep.fr/index.php?lvl=notice_display&id=99611 Documents numériques associés
![]()
Accès en ligne (sous réserve)URL![]()
Déconfinement : les dix obstacles à lever avant de rouvrir les établissements scolaires
Groupe Les Echos, 27/04/2020![]()
Titre : Déconfinement : les dix obstacles à lever avant de rouvrir les établissements scolaires Type de document : Article Editeur : Groupe Les Echos Date publication : 27/04/2020 Langues : Français (fre) Descripteurs : enseignement élémentaire ; enseignement secondaire ; parent d'élève ; santé publique Mots-clés libres : covid 19 maire Résumé : Dans un avis publié samedi soir , le conseil scientifique a indiqué avoir « pris acte de la décision politique » de rouvrir écoles, collèges et lycées à partir du 11 mai . Tout en affirmant être opposé à cette réouverture, il liste, dans une note complémentaire, une série de recommandations préalables à cette remise en route. « Nous avons la base pour l'élaboration du protocole sanitaire annoncé pour donner un cadre sûr au déconfinement scolaire », a commenté samedi soir, sur Twitter, le ministre de l'Education nationale, Jean-Michel Blanquer. De nombreux obstacles restent toutefois à lever. Tour d'horizon en dix points. Permalink : https://documentation.onisep.fr/index.php?lvl=notice_display&id=99546 Documents numériques associés
![]()
Accès en ligne (sous réserve)URL