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Éditeur Sénat

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Rapport d'information
Les Rapports de Sénat

21 Documents disponibles chez cet éditeur

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Rapport/synthèse

Projet de loi de finances pour 2025 : Enseignement technique agricole

Sénat, Editeur - 11/2025

Après une décennie de désaffection, l'enseignement agricole connait depuis 2019 une croissance de ses effectifs - environ 1 % par an - qui traduit un regain d'intérêt pour les 200 métiers auxquels il pr?...

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Rapport/synthèse

L’intelligence artificielle et les professions du droit

Sénat, Editeur - 12/2024

Ce rapport souligne le fait que « les formations juridiques ont la lourde responsabilité d’apprendre aux futurs professionnels du droit » comment utiliser les outils d’IA générative, « dans le respe...

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Rapport/synthèse

Femmes et IA : briser les codes

Sénat, Editeur - Rapport d'information / n°607 - 16/02/2024

Ce rapport fait suite au colloque Femmes et IA : briser les codes, qui répondait à un double objectif ; d'une part, mettre en lumière un domaine dans lequel les enjeux d'égal...

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Rapport/synthèse

L'IA et l'avenir du service public : IA et éducation

Sénat, Editeur - Rapport d'information / n°101 - 2024

Si le numérique a depuis longtemps fait son entrée à l’école et dans les apprentissages, le rôle croissant joué par l’intelligence artificielle (IA) vient bouleverser les approch...

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Article

Conséquences de Parcoursup pour la filière sociale

Sénat, Editeur - 13/07/2023

D'après les données communiquées par le ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, entre 2020 et 2022, les voeux confirmés sur Parcoursup ont diminué de 38 % pour la formation d'éd...

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Rapport/synthèse

Parcoursup : l'urgence à gagner la confiance des lycéens et des étudiants - Mission d'information sénatoriale sur la procédure Parcoursup

Jacques Grosperrin, Auteur - Sénat, Editeur - 28/06/2023

La commission de la culture, de l’éducation et de la communication du Sénat a dressé un état des lieux du fonctionnement de Parcoursup. Le rapporteur, Jacques Grosperrin (Doubs, L...

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Parcoursup - Examen du rapport d'information (Sénat)

Rapport/synthèse

Modalités de gestion des AESH, pour une école inclusive

Sénat, Editeur - Rapport d'information / n°568 - 03/05/2023

Alors que s'est tenue, le 26 avril 2023, la sixième Conférence nationale du handicap (CNH), la commission de la culture, de l'éducation et de la communication a confié à Cédric Vial (Sa...

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Rapport/synthèse

Proposition de loi pour une école de la liberté, de l'égalité des chances et de la laïcité - Rapport de M. Jacques GROSPERRIN , fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, déposé le 5 avril 2023

Sénat, Editeur - Les Rapports de Sénat / n°500 - 04/2023

Constatant les difficultés de l’institution scolaire pour atteindre les objectifs que lui assigne la Nation, ce texte se structure autour de quatre axes : - renforcer l’autonomie des établissement...

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Rapport/synthèse

Formation initiale et continue des personnels de la police et de la gendarmerie nationales : rendre opérationnel ce qui est essentiel - Rapport d'information de Mmes Catherine DI FOLCO et Maryse CARRÈRE, fait au nom de la commission des lois

Sénat, Editeur - Rapport d'information / n°410 - 08/03/2023

"Sommes-nous capables de former un nombre historique de jeunes recrues pour qu’elles puissent assurer rapidement les fonctions de sécurité et d’enquête qui sont attendues d’elles tout ...

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Article

Emploi des personnes en situation de handicap

Sénat, Editeur - 17/11/2022

Question porte sur l'accès à l'emploi des personnes en situation de handicap du sénateur M. Xavier Iacovelli et réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

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Rapport/synthèse

Rapport d'information sur les entreprises adaptées

Sénat, Editeur - Rapport d'information / n°18 - 05/10/2022

En application de l'article 57 de la loi organique du 1er août 2001 relative aux lois de finances, Emmanuel Capus, rapporteur spécial de la commission des finances pour la mission "Travail e...

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Rapport/synthèse

Rapport d'information fait au nom de la commission de la culture, de l’éducation et de la communication établissant le « bilan des mesures éducatives du quinquennat »,

Sénat, Editeur - 23/02/2022

Le quinquennat a été riche de réformes en matière éducative. Si certaines sont issues de dispositions législatives, et notamment de la loi pour une école de la confiance, d'autres...

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Rapport/synthèse

Les moyens des politiques publiques et dispositions spéciales : enseignement scolaire

Sénat, Editeur - 18/11/2021

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Rapport/synthèse

Les missions locales : plus que jamais indispensables à l'heure de la Covid-19

Sénat, Editeur - 06/10/2021

M. Emmanuel Capus et Mme Sophie Taillé-Polian, rapporteurs spéciaux des crédits de la mission « Travail et emploi » ont présenté le mercredi 6 octobre 2021 les conclusions de leur contrôle budgétaire relat...

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Rapport/synthèse

L'égalité des chances, jalon des politiques de jeunesse

Sénat, Editeur - 23/09/2021

Alors que la France est l'un des pays de l'OCDE où l'origine sociale conditionne le plus la réussite scolaire et où la reproduction des inégalités de revenus d'une générati...

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Rapport/synthèse

Enseignement agricole : l'urgence d'une transition agro-politique - Rapport d'information fait au nom de la MI Enseignement agricole

Nathalie Delattre, Auteur ; Jean-Marc Boyer, Auteur - Sénat, Editeur - 09/2021

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Rapport/synthèse

Mise en oeuvre de la réforme du premier cycle des études de santé

Sénat, Editeur - 12/05/2021

Alors que les étudiants sont particulièrement affectés par les conséquences pédagogiques, financières et sociales de la crise sanitaire, ceux d'entre eux inscrits en première année d'études de santé doiv...

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Rapport/synthèse

Rapport d’information relatif à la gestion de l'allocation aux adultes handicapés : proposition pour renforcer les moyens de pilotage des MDPH

Sénat, Editeur - 2021

Ce rapport présente les conclusions du contrôle budgétaire sur le rôle des MDPH dans la gestion de l'AAH. Ils déroulent treize propositions.

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Site internet

Mission d’information sur l’enseignement agricole

Sénat, Editeur

Le Sénat a créé une mission d’information sur l’enseignement agricole, outil indispensable au cœur des enjeux des filières agricoles et alimentaires. Ce site présente les vidéos et compte-r...

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Rubrique de site

La politique en faveur des jeunes

Sénat, Editeur

Blog lancé le 31 mars 2009 par la présidente de la Mission d’information de la politique en faveur des jeunes.

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Site internet

Sénat

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