Article
Handicap : encore de nombreuses inégalités
Le Monde - N°25406 05/09/2026
Nouveauté
Les personnes handicapées continuent à subir des disparités de traitement selon leur lieu d'habitation.
En savoir plus...
Catégorie département
23 Documents disponibles dans cette catégorie
Article
Le ministère de l'Éducation nationale veut créer en son sein une nouvelle direction pour anticiper le “choc démographique” scolaire
Acteurs Publics, Editeur - 02/09/2026
Nouveauté
Alors que le système éducatif français pourrait perdre 1,7 million d’élèves en dix ans, Édouard Geffray veut donner à l’Éducation nationale une vision de long terme de l...
En savoir plus...
Article
Fermeture de classes : le ministère a une carte scolaire à jouer
Libération - N°13977 02/07/2026
Face à la chute durable du nombre d'élèves, l'éducation nationale expérimente, dans 18 départements une nouvelle façon de préparer la répartition géographique des effectifs en associant plus tôt les collectivités locales.
En savoir plus...
Article
Fermetures de classes : face à la baisse du nombre d’élèves, le ministère de l’éducation lance une « expérimentation inédite »
Le Monde - N°25293 26/04/2026
Pas-de-Calais, Cantal, Gironde… Dans 18 départements, les services de l’éducation nationale, les collectivités et les syndicats vont, à partir des projections de nombre d’élèves pluriannuelles, « travailler ensemble leur ...
En savoir plus...
Article
Regrouper les écoles, les collèges et les lycées dans des « cités scolaires » : le plaidoyer de la Cour des comptes pour le modèle napoléonien
Les Echos - N°24680 26/03/2026
Face à la baisse de la démographie, les magistrats financiers proposent de rebattre les cartes du système scolaire avec des propositions qui promettent de vifs débats.
En savoir plus...
Article
Les observatoires des dynamiques rurales étendues aux zones urbaines
Caisse des Dépôts, Editeur - Localtis - 16/01/2026
Le ministre de l'Éducation nationale a annoncé que chaque département serait doté, dès 2026, d'un observatoire des dynamiques rurales et territoriales afin de mieux anticiper l'évolution du maillage éducatif d...
En savoir plus...
Article
Communiqué de presse : Lutte contre les violences sexistes et sexuelles dans le sport
Ministère des sports, Editeur - 10/12/2025
100 postes dédiés à la protection des mineurs viennent renforcer les services départementaux
En savoir plus...
Article
Le projet de réforme des agences régionales de santé met le monde hospitalier en alerte
Le Monde - N°25158 19/11/2025
Le premier ministre, Sébastien Lecornu, a évoqué, vendredi 17 novembre, la possibilité de confier aux départements une partie des tâches des « ARS », centrales dans l’organisation territoriale des soins.
En savoir plus...
Article
Education : Pause numérique, les départements refusent de payer la note
La gazette des communes, des départements, des régions - N°2766 19/05/2025
Elisabeth Borne a annoncé la généralisation de la pause numérique dans les collèges à la rentrée 2025. Chefs d'établissement et conseils départementaux vont devoir dialoguer pour rendre la mesure effective. Dép...
En savoir plus...
Article
Éducation : l'AMF et le gouvernement adoptent un large cadre de coopération
Caisse des Dépôts, Editeur - Localtis - 06/05/2025
Attendu depuis un an, le protocole d'accord entre l'Association des maires de France et les ministères de l'Éducation nationale et des Sports a été signé. S'il s'attarde sur le prob...
En savoir plus...
Article
Dans les Pays de la Loire, une réflexion collective sur l’accès à la formation des bénéficiaires du RSA
Caisse des Dépôts, Editeur - Localtis - 30/10/2024
La région Pays de la Loire a organisé une réunion avec les acteurs du Réseau pour l’emploi et les conseils départementaux consacrée à l’accès à la forma...
En savoir plus...
Article
Budget 2025 : les employeurs de l’ESS alertent sur le risque de suppression d’emplois "déjà mal financés"
Caisse des Dépôts, Editeur - Localtis - 17/10/2024
Les emplois de l’économie sociale et solidaire (ESS) sont déjà très fragilisés, alerte ce jour l’Union des employeurs de l’économie sociale et solidaire (Udes), qui rappell...
En savoir plus...
Article
Le recours au fonds d’aide aux jeunes (FAJ) diminue fortement
Caisse des Dépôts, Editeur - Localtis - 19/02/2024
La montée en puissance de la garantie jeunes, remplacée par le contrat d’engagement jeune en 2022, expliquerait en partie l'évolution de ce dispositif géré par les départements.
En savoir plus...
Article
Un service de documentation inventif et accueillant
Groupe Moniteur, Editeur - lagazettedescommunes.com - 29/01/2024
Télétravail, veille informative, événements, formations... Pour s’ouvrir au plus grand nombre, le service de documentation du département de la Loire-Atlantique s’appuie sur l’innovation numérique et l’expé...
En savoir plus...
Article
Enseignement privé : le député Paul Vannier dénonce un système de financement opaque
Groupe Moniteur, Editeur - lagazettedescommunes.com - 22/01/2024
Paul Vannier, député LFI du Val d’Oise, est le corapporteur de la mission parlementaire sur le financement public de l’enseignement privé sous contrat dont le rapport est atten...
En savoir plus...
Article
La loi sur le "plein emploi" promulguée
Caisse des Dépôts, Editeur - Localtis - 19/12/2023
"Réseau pour l'emploi", France Travail, nouveau "contrat d'engagement" pour les demandeurs d'emploi... la loi du 18 décembre 2023 pour le plein emploi a été promulguée quelques jours après la validation du Co...
En savoir plus...
Article
La réorganisation territoriale de la police en ordre de marche
Caisse des Dépôts, Editeur - Localtis - 09/11/2023
La réorganisation territoriale de la police nationale va se mettre en place entre le 1er décembre et le 1er février 2024, selon un décret paru au Journal officiel le 3 novembre...
En savoir plus...
Article
Ces départements qui ouvrent des centres de santé
La gazette des communes, des départements, des régions - N°2686 16/10/2023
Apporter une réponse médicale dans les secteurs où l'on manque de médecins libéraux dégrade l'accès aux soins, tels est le but des centres de santé départementaux.
En savoir plus...
Article
Bibliothèques : les priorités de l’Etat pour les mois à venir
Groupe Moniteur, Editeur - lagazettedescommunes.com - 04/04/2023
Lors d’un débat organisé le 3 avril à Paris sur les suites de la loi de 2021 relative aux bibliothèques, le représentant du ministère de la Culture a esquissé le pro...
En savoir plus...
Article
Départements de France exprime ses doutes sur le projet France Travail
Caisse des Dépôts, Editeur - Localtis - 29/03/2023
Le projet "France Travail" visant à améliorer l’efficacité du service public de l’emploi se heurte aux doutes des départements quant au respect de leurs compétences en matièr...
En savoir plus...
Article
Collèges : de fortes inégalités dans la gestion par les départements (Cour des comptes)
Caisse des Dépôts, Editeur - Localtis - 10/03/2023
La Cour des comptes déplore la "persistance d'inégalités fortes" entre départements concernant la construction, la rénovation et l'entretien des collèges, dans son rapport annuel, appelant à améliorer la gestio...
En savoir plus...
Article
RSA sous condition : une innovation sociale loin d’un chantage à l’allocation pour la Loire-Atlantique
Groupe Moniteur, Editeur - lagazettedescommunes.com - 01/03/2023
La Loire-Atlantique, qui va expérimenter à partir d’avril le conditionnement du Revenu de solidarité active à une activité hebdomadaire, voit dans cette démarche une opportunité de renforcer l’accompag...
En savoir plus...
Article
JO 2024 : des billets gratuits pour les scolaires, agents municipaux, jeunes des quartiers
Société Le Parisien Libéré, Editeur - 21/01/2023
En savoir plus...
